Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE CHARPENTE
ETABLISSEMENTS ROSE

Numéro de dépôt :
4682382
Date de dépôt :
15/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
ROSE CHARPENTE de ETABLISSEMENTS ROSE

Présentation de la marque ROSE CHARPENTE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par ETABLISSEMENTS ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS ROSE domicilié(e) 61 RUE DE LA DEHANNE - 22400 - LAMBALLE-ARMOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ROSE CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE CHARPENTE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.

ETABLISSEMENTS ROSE a également déposé les autres marques suivantes : Rose GROUPE POUR MIEUX BATIR , Rose CHARPENTE POUR MIEUX BATIR , GROUPE ROSE , ROSE INDUSTRIES , PROTEXEL , Protac WOOD FOR LIFE , Rose INDUSTRIES WOOD FOR LIFE


ETABLISSEMENTS ROSE - 61 RUE DE LA DEHANNE - 22400 - LAMBALLE-ARMOR - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Matériaux de construction métalliques, notamment pour les bâtiments destinés à l’élevage; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; charpentes métalliques pour la construction ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; couvertures de toits métalliques ; matériaux de construction métalliques pour la fermeture de bâtiments, et notamment de bâtiments destinés à l’élevage ; matériaux de construction métalliques pour la couverture de bâtiments, et notamment de bâtiments destinés à l’élevage ; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; plafonds métalliques notamment pour la diffusion de produits vétérinaires et phytosanitaires ; chéneaux et gouttières métalliques ;

Appareils et installations de ventilation [climatisation] et d’aération ; hottes d’aération ;

Structure d'isolation thermique non métallique, notamment pour les bâtiments destinés à l’élevage; panneaux isolants contre l’humidité dans les bâtiments ;

Matériaux de construction non métalliques, notamment pour les bâtiments destinés à l’élevage; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; charpentes en bois ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour la fermeture de bâtiments, et notamment de bâtiments destinés à l’élevage ; matériaux de construction non métalliques pour la couverture de bâtiments, et notamment de bâtiments destinés à l’élevage ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; plafonds non métalliques notamment pour la diffusion de produits vétérinaires et phytosanitaires ; chéneaux et gouttières non métalliques ;

Services de construction de bâtiments, et notamment de bâtiments destinés à l’élevage ; services d’installation de monuments non métallique ; services d’installation de bardage ; travaux de peinture et de vernissage du bois.